Mentions légales

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PUBLICATION

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  • par courrier postal : Mairie de la Caillère Saint Hilaire – 1 rue de la Mairie
    85410 La Caillère St Hilaire

Ce site internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Directeur de la publication : Madame Danielle TRIGATTI
Éditeur : Mairie de la Caillère Saint Hilaire – 1 rue de la mairie, 85410 La Caillère St Hilaire

 

CRÉATION DU SITE INTERNET

Création et conception : AXIALE – 14 rue des peupliers – 66270 LE SOLER

Création de site internetCentre de formation pilote de drone en Vendée

Crédits photos et illustrations : Mairie de la Caillère Saint Hilaire et A. TEXIER pour Axiale Perpignan.

 

HÉBERGEMENT

SAS OVH au capital de 10 000 000 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de la Mairie de la Caillère Saint Hilaire qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logotypes, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Caillère Saint Hilaire ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

 

PRÉCISIONS

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