Mentions légales

Mentions légales

PUBLICATION

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :

  • par mail : mairie @ lacailleresainthilaire.fr
  • par courrier postal : Mairie de la Caillère Saint Hilaire – 1 rue de la Mairie
    85410 La Caillère St Hilaire

Ce site internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Directeur de la publication : Madame Danielle TRIGATTI
Éditeur : Mairie de la Caillère Saint Hilaire – 1 rue de la mairie, 85410 La Caillère St Hilaire

 

CRÉATION DU SITE INTERNET

Le site internet de la commune a été réalisé par l’agence de communication AXIALE dont le siège social est à BAHO (Perpignan) dans les Pyrénées-Orientales (66). Originaire de Vendée, l’agence a créée de nombreux sites internet de collectivités dans le département.

Axiale propose également de la prise de vues aériennes par drone ainsi que la réalisation de vidéos et films institutionnels.

Crédits photos et illustrations : Mairie de la Caillère Saint Hilaire et A. TEXIER pour Axiale Perpignan.

 

HÉBERGEMENT

SAS OVH au capital de 10 000 000 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété de la Mairie de la Caillère Saint Hilaire qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logotypes, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Caillère Saint Hilaire ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

 

PRÉCISIONS

Les illustrations (photos, images, dessins, logotypes, iconographie) accompagnant les articles sont liées à ceux-ci et ne peuvent donc pas servir dans un autre contexte. Les illustrations ou séquences animées sonores ou non, mettant en scène des personnes physiques (enfants, adultes) ne peuvent pas être réutilisées ni partagées.

 

LIEN HYPERTEXTE

Le site lacailleresainthilaire.fr autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que l’intégralité de la page liée soit respectée et que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages mais accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre.
  • de mentionner la source (site lacailleresainthilaire.fr) pour chaque lien.
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site lacailleresainthilaire.fr soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La commune de La Caillère Saint Hilaire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

La commune de La Caillère Saint Hilaire ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de son site, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 

CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour les conditions de traitement de nos données personnelles, nous vous invitons à prendre connaissance de notre « Politique de protection des données» accessible sur le site.